Mentions légales

INFORMATIONS DU PROPRIÉTAIRE :

RÉDACTION:

Directeur de la rédaction Énergies 77 : contact@cgt-energies77.fr

Directeur de la rédaction UFICT : ufict@cgt-energies77.fr

Dév, conception, admin Site Web : webmaster@cgt-energies77.fr

SIÈGE SOCIALE:

Syndicat CGT Énergies 77
16 Bis Rue Gatelliet, 77 000 Melun
Tèl:  01 64 41 53 93
Fax: 01 64 41 57 30
contact@cgt-energies77.fr

CNIL

Exonération Art--22


Membres d'organismes religieux, philosophiques, politiques ou syndicaux

Les fichiers de membres d’associations ou d’organismes à but non lucratif à caractère religieux, philosophique, politique ou syndical sont dispensés de déclaration
Par exemple : les  fichiers de partis politiques, des églises, de syndicats.
Il en est de même des fichiers des personnes qui entretiennent avec eux des contacts réguliers dans le cadre de leur activité
Par exemple : les fichiers de donateurs ou de sympathisants.

TEXTE OFFICIEL

Article 22-II-2 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée

CRÉDITS PHOTOGRAPHIQUES

Tous droits réservés © Syndicat CGT Énergies 77
Pixabay

INFORMATIONS SITE WEB :

webmaster@cgt-energies77.fr

Support DRUPAL 7

Hébergement OVH

RESPONSABILITÉ :

 Le propriétaire assure seul la responsabilité des informations et des prestations fournies. Cependant, la rédaction s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

 Aussi, elle avertit le visiteur qu'il lui appartient de vérifier l'information par d'autres moyens.

 En conséquence, la redaction décline toute responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ; pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ; et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu'elles qu'en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

 Par ailleurs, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive du Syndicat CGT Énergies 77 ou de ses fournisseurs, ceux-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter le site. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée à des fins exclusives d'informations pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdite. Toutes les marques citées dans ce site appartiennent à leurs compagnies respectives. Tous les produits, logos, et images cités dans les pages de ce site sont la propriété de leur marque respective.

 

TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES :

 Les informations Syndicat CGT Énergies 77 sera amenée à recueillir proviennent de l’enregistrement volontaire d’une adresse courriel fournie par l’internaute, lui permettant de recevoir une documentation, de se renseigner sur un point quelconque. Ces informations ne sont jamais communiquées à des tiers.

 

DROITS D’AUTEUR :

L’ensemble de ce site (cgt-energies77.fr) , page Facebook (@CGTEnergies77), page Twitter (@CGTEnergies77), page Periscope (@CGTEnergies77), page SoundCloud relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale, ainsi que tout transfert vers un autre site sont interdits, sauf autorisation à demander par courrier à l’adresse indiquée plus haut. Seule une utilisation à des fins strictement personnelle est autorisée.

 

LIENS HYPERTEXTE (RESPONSABILITÉ) :

 Les liens hypertextes présents sur le site orientant les utilisateurs vers d’autres sites Internet n’engagent pas la responsabilité de la redaction quant au contenu de ces sites. Toute personne physique ou morale souhaitant que soit établi un lien avec http://www.cgt-ernergies77.fr/ à partir de notre site, doit préalablement en demander l’autorisation.

 L’établissement de lien vers notre site ne requiert pas d’autorisation.

 Le Syndicat CGT Énergies 77 dégage toute responsabilité dans ce cas.